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Marques déposées par monsieur Alain SEVESTRE
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PEPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPS
Monsieur Alain SEVESTRE

Numéro de dépôt :
92403555
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2002

Présentation de la marque PEPS

Déposée le 27 janvier 1992 par monsieur Alain SEVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est monsieur Alain SEVESTRE domicilié(e) traverse de l'aiguade, Domaine de Beauvallon, 83120 STE MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SEVESTRE - France.

La marque PEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPS est expirée depuis le 27 janvier 2002.

Alain SEVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : 5 a 7


Monsieur Alain SEVESTRE - traverse de l'aiguade, Domaine de Beauvallon, 83120 STE MAXIME - France


Monsieur Alain SEVESTRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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